Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE
ASSOCIATION DES CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE

Numéro de dépôt :
92414323
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE

Déposée le 9 avril 1992 par l'association loi 1901 DES CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE »

Le déposant est l'association loi 1901 DES CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE domicilié(e) HOTEL DE SULLY 62 RUE SAINT-ANTOINE, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-NOEL MATHIEU DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION DES CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DES CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE , TRAVEES , CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE


ASSOCIATION DES CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE - HOTEL DE SULLY 62 RUE SAINT-ANTOINE, 75004 PARIS - France


M. JEAN-NOEL MATHIEU DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION DES CENTRES CULTURELS DE RENCONTRE - France


Inscription le 6 janvier 1997 - Rejet total n°230808 - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1997-01-06

Education - Formation - Divertissement - Expositions à but culturel Restauration-Hebergement Organisation et gestion de lieux d'exposition

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.